La table ci-dessous contient toutes les demandes de brevet faisant présentement l'objet d'un examen accéléré dans le cadre de l'initiative reliée aux Technologies Vertes.
Cette table regroupe uniquement les demandes de brevet reliées aux technologies vertes. Une fois le brevet délivré, la demande de brevet est retirée de la table. Si une demande de brevet est abandonnée, elle sera également supprimée de la table.
Pour de plus amples renseignements, visitez la page Aide : Technologies vertes.
Pour les brevets, veuillez consulter la section Technologies vertes - Brevet.
Il n'y a aucune demande liée aux technologies vertes.