La table ci-dessous contient tous les brevets délivrés qui ont bénéficié d'un examen accéléré dans le cadre de l'initiative reliée aux Technologies Vertes.
Remarque : Cette table regroupe uniquement les brevets accordés reliés aux Technologies Vertes; pour les demandes de brevets, veuillez consulter la section
Pour les applications de brevets, veuillez consulter la section Technologies vertes - Demandes de brevet.
Pour de plus amples renseignements, visitez la page Aide : Technologies vertes.
Il n'y a aucune demande de brevet liée aux technologies vertes.
