Nous avons ajouté une fonction pour vous aider à faire vos recherches simultanément en français et en anglais. Ceci vous permettra d'inclure un plus grand nombre de mots dans votre interrogation et vous donnera une plus longue liste de résultats.
Notre amélioration aidera ceux d'entre vous qui connaissent les critères de recherche dans une seule des deux langues officielles du Canada. Si vous ne souhaitez pas vous servir de la fonction de recherche bilingue, vous pouvez tout de même lancer une recherche simple. Pour connaître toutes les instructions, veuillez vous reporter à la section Recherche à l'aide de critères de recherche en français et en anglais .
2024-08-01: Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) est de nouveau disponible.
Veuillez noter que nous travaillons présentement à résoudre certains problèmes. Les détails concernant les problèmes connus affectant actuellement la BDBC sont disponibles sur notre page Brevets de nouvelle génération – Mises à jour et solutions (canada.ca).
Nous vous remercions de votre compréhension.
Pour savoir quand a eu lieu la dernière mise à jour de la base de données, consultez la section Actualité de l'information .