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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2805649 |
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(54) Titre français: | APPAREIL A FILET D'ECUMAGE AMELIORE POUR PISCINES |
(54) Titre anglais: | IMPROVED POOL SKIMMING NET APPARATUS |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2019-11-26 |
(22) Date de dépôt: | 2013-02-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-08-04 |
Requête d'examen: | 2017-09-28 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un appareil à filet décumage amélioré pour piscines comprenant un élément de filet pourvu dun cadre et dun filet maintenu par le cadre. Le cadre comprend des parties de cadre supérieures et inférieures allongées et parallèles, un élément de poignée allongé fixé de manière pivotante sur la partie supérieure du cadre par le biais dun élément de joint articulé, un élément de retenue allongé fixé de manière pivotante sur la partie supérieure du cadre à une distance à partir de lélément de joint articulé, un élément de verrouillage de poignée fixé sur une extrémité distale de lélément de retenue et conçu pour maintenir de façon amovible une partie de lélément de poignée, et un élément secondaire de verrouillage de poignée fixé à demeure sur la partie supérieure du cadre à une distance à partir de lélément de joint articulé et conçu pour maintenir de façon amovible une partie de lélément de poignée, de sorte que lorsque lélément de poignée est maintenu par lélément de verrouillage de poignée, un angle aigu est formé entre lélément de poignée et la partie supérieure du cadre.
An improved pool skimming net apapratus has a net member including a frame and a net held by the frame. The frame has parallel elongated top and bottom frame portions, an elongated handle member pivotally attached to the top frame portion by an articulated joint member, an elongated retainer member pivotally attached to the top frame portion at a distance from the articulated joint member, a handle clamp member attached to a distal end of the retainer member and adapted to releasably hold a portion of the handle member, and a secondary handle clamp member fixedly attached to the top frame portion at a distance from the articulated joint member and adapted to releasably hold a portion of the handle member, such that when the handle member is held by the handle clamp member an acute angle is formed between the handle member and the top frame portion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2019-11-26 |
(22) Dépôt | 2013-02-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2014-08-04 |
Requête d'examen | 2017-09-28 |
(45) Délivré | 2019-11-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 125,00 $ a été reçu le 2024-01-31
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-02-04 | 125,00 $ |
Prochain paiement si taxe générale | 2025-02-04 | 347,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FLEURY, LUC |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |