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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2794505 |
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(54) Titre français: | BORNE D'ALIMENTATION ELECTRIQUE DE PARC DE STATIONNEMENT |
(54) Titre anglais: | PARKING LOT POWER PEDESTAL |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NATHAN V. WOODRUFFWOODRUFF, NATHAN V. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-04-05 |
(22) Date de dépôt: | 2012-10-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-04-26 |
Requête d'examen: | 2014-08-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une borne d'alimentation électrique de parc de stationnement est décrite qui comporte une fixation à ressort simple servant à fixer un corps tubulaire à une base. Le ressort plie en réaction à un soufflet afin de permettre au corps tubulaire dêtre décalé de manière angulaire par rapport à la base et au ressort de revenir de manière résiliente à son état dorigine pour repositionner le corps tubulaire dans une position se prolongeant verticalement par rapport à la base. Le ressort comporte une première extrémité fournissant un joint étanche avec le trou central du corps tubulaire. Le ressort comporte une deuxième extrémité fournissant un joint étanche entourant une ouverture dans la base. Le ressort est entouré de manière serrée pour fournir un joint étanche à un passage central défini par le ressort par lequel les câbles passent.
A parking lot power pedestal is described which has a single spring attaching a tubular body to a base. The spring flexes in response to a blow to enable the tubular body to be angularly offset relative to the base and the spring resiliently returns to its original state to reposition the tubular body in a position extending vertically relative to the base. The spring has a first end providing a weather seal with a central bore of the tubular body. The spring has a second end providing a weather seal surrounding an opening in the base. The spring is tightly wound to provide a weather seal for a central passage defined by the spring through which wires pass.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-08-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2024-08-23 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2016-04-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-04-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2016-01-26 |
Préoctroi | 2016-01-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2016-01-26 |
Lettre envoyée | 2015-12-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-12-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-12-22 |
Inactive : Q2 réussi | 2015-12-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-12-18 |
Lettre envoyée | 2014-08-25 |
Requête d'examen reçue | 2014-08-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-08-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-08-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-05-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-04-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-11-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-11-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-11-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-11-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-11-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-11-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2012-11-19 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2012-10-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-07-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2012-10-26 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2014-10-27 | 2014-08-12 |
Requête d'examen - petite | 2014-08-13 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2015-10-26 | 2015-07-29 |
Taxe finale - petite | 2016-01-26 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2016-10-26 | 2016-08-04 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2017-10-26 | 2017-09-18 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2018-10-26 | 2018-09-11 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2019-10-28 | 2019-09-27 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2020-10-26 | 2020-09-15 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2021-10-26 | 2021-10-26 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2022-10-26 | 2022-08-17 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2023-10-26 | 2023-08-31 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2024-10-28 | 2024-08-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STAN ROSE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |