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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2574253 |
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(54) Titre français: | MECANISME DE PORTE A PANNEAUX MULTIPLES AVEC PROPRIETES D'ISOLATION RENFORCEES |
(54) Titre anglais: | MECHANISM FOR THE OPERATION OF MULTIPLE PANELS DOOR WITH INCREASED INSULATING PROPERTIES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-04-14 |
(22) Date de dépôt: | 2007-01-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-07-09 |
Requête d'examen: | 2007-01-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un mécanisme amélioré destiné à actionner une porte à multiples panneaux aux propriétés d'isolation accrues inclut un moyen d'éloigner les panneaux du joint d'étanchéité pendant leur course verticale et d'appuyer les panneaux fermement contre le joint d'étanchéité lorsque ceux-ci parviennent à la fin de leur course verticale. Les antériorités montrent une porte à panneaux multiples qui suit les rails de guidage jusqu'à ce que lesdits panneaux parviennent à la fin de leur course le long de ces rails de guidage, s'éloignant alors de ces derniers pour aller s'appuyer contre l'encadrement de porte et exercer une pression sur une bande isolante.
An improved mechanism for the operation of multiple panels door with increased insulating properties comprises a means that keeps the door panels away from the seal as they move up or down vertically and that brings the panels tightly against the seal when the panels have completed their vertical course. In the prior art, a multiple panel door follows the path of the guide rail where in this instant invention, when the panels have run their course along the path of the guide rails, they are moved away from the guide rails and against the door frame, which results in the door panels to apply pressure against an insulating strip.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-01-09 |
Lettre envoyée | 2018-01-09 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2016-10-21 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2016-10-19 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2016-10-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-10-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-10-20 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-11-12 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-10-17 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-10-19 |
Lettre envoyée | 2011-03-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-03-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2010-03-17 |
Accordé par délivrance | 2009-04-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-04-13 |
Préoctroi | 2009-01-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-01-30 |
Lettre envoyée | 2009-01-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-01-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-01-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-12-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-07-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-01-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-07-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-07-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-03-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-03-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-03-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-03-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-02-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2007-02-14 |
Lettre envoyée | 2007-02-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-02-14 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-01-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-01-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-01-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-10-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2007-01-09 | ||
Requête d'examen - petite | 2007-01-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-01-09 | 2008-10-23 |
Taxe finale - petite | 2009-01-30 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2010-01-11 | 2009-10-19 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2011-01-10 | 2010-10-19 | |
Enregistrement d'un document | 2011-03-14 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2012-01-09 | 2011-11-02 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2013-01-09 | 2012-10-19 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2014-01-09 | 2013-10-17 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2015-01-09 | 2014-11-12 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2016-01-11 | 2015-10-20 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2017-01-09 | 2016-10-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SAUTERELLE INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JACQUES LUSSIER |