Vous pouvez exécuter une recherche de texte dans les champs suivants :
La recherche booléenne permet de rechercher du texte dans trois des champs de texte et dans un des champs de date simultanément.
La recherche avancée permet de rechercher du texte dans tous les champs de texte et dans un des champs de date simultanément.
Vous trouverez plus bas des exemples commentés de recherche dans chacun des champs. Ces exemples illustrent la capacité du langue de recherche de la Base de données sur les brevets canadiens.
Entrez le(s) mot(s) ou la locution que vous espérez trouver dans le titre de l'invention.
Remarque : Les locutions sont placées entre guillemets.
Entrez le(s) mot(s) ou la ou les locutions que vous espérez trouver dans l'abrégé de l'invention. Une recherche dans le champ « Abrégé » récupérera seulement les demandes de document de brevet qui sont divulguées au public et les documents de brevet déposés après le 15 août 1978.
Entrez le(s) mot(s) ou la ou les locutions que vous espérez trouver dans les revendications de l'invention. Une recherche dans le champ « Revendications » récupérera seulement les demandes de documents de brevet qui sont divulguées au public et les documents de brevet déposés après le 15 août 1978.
Entrez le(s) mot(s) ou la ou les locutions que vous espérez trouver dans la description de l'invention. Une recherche dans le champ « Description » récupérera seulement les demandes de documents de brevet qui sont divulguées au public et les documents de brevet déposés après le 15 août 1978.
Remarque : Les renseignements sont affichés dans une zone de texte qui a sa propre barre de défilement.
Entrez une partie d'un nom, un nom complet ou plusieurs noms d'inventeurs.
Cette option n'est disponible que dans la page de recherche avancée. La recherche par pays de l'inventeur s'active lorsqu'on choisit un des pays dans le menu déroulant « Pays de l'inventeur ».
Entrez le(s) nom(s) de la personne ou de l'organisme qui est titulaire ou a été titulaire du document de brevet, voir la définition Titulaires.
Entrez le(s) nom(s) de la personne ou de l'organisation qui est le demandeur au moment du dépôt de la demande.
Choisissez la classification ou une partie de la classification sous laquelle vous souhaitez trouver les documents de brevets. Un type de classification est disponible, soit la Classification internationale des brevets (CIB).
Vous pouvez consulter les deux dernières versions de la CIB (IPC-2018 ou IPC version 7.6) à; partir du site Web de l'OMPI è http://classifications.wipo.int/
Remarque : Le zéro après la barre oblique est important dans le sous-groupe de la CIB. Tout chiffre, à; compter du troisième, situé après la barre oblique doit être lu comme une décimale du chiffre qui le précède, par exemple : « 19/0175 » se trouve après « 19/017 » et avant « 19/018 ».
Entrez le numéro du dépôt PCT attribué par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), voir la liste des états contractants du PCT.
Entrez le numéro de publication international attribué par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
