Date : 1998-03-02
Bulletin : M-01-F (rév. 1)
Catégorie : Masse
Remplace : M-01
Document(s) : Règlements P&M, article 10.1; NAAPFNA, article 10
1. Éléments peseurs et éléments indicateurs approuvés avant l'entrée en vigueur des Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique :
Sauf indication contraire dans l'avis d'approbation, un composant principal approuvé aux termes d'un avis d'approbation, individuellement ou comme faisant partie d'un appareil, peut être utilisé conjointement avec un ou plusieurs autres composants principaux, avec lesquels il est pleinement compatible, quand les autres composants sont également approuvés individuellement ou comme faisant partie d'appareils. L'expression "composant principal" s'entend d'un élément peseur ou indicateur.
2. Éléments peseurs et éléments indicateurs approuvés après l'entrée en vigueur des Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique :
Les appareils constitués de composants principaux amovibles peuvent être testés par le Laboratoire en tant qu'unité complète ou chaque composant principal de ces appareils peut être testé séparément, selon les instructions du requérant. Les composants principaux testés séparément sont assujettis à des marges de tolérance plus étroites. Seuls les composants principaux testés séparément peuvent être combinés/appariés pour former d'autres appareils.
Les avis d'approbation indiqueront si les composants principaux d'un appareil peuvent être séparés et appariés à d'autres composants principaux approuvés pour former un nouvel appareil.
3. Lorsque des composants principaux sont combinés pour former un appareil de pesage, l'inspection initiale ne sera requise que si l'un des composants n'a pas été inspecté au préalable individuellement ou à titre de composant d'un autre appareil.
4. La capacité d'un système modifié est la plus petite des capacités des composants de ce système. L'élément indicateur ne doit pas être capable d'indiquer un poids supérieur à la capacité approuvée de l'élément peseur.
5. Révision : Le but de la présente révision est:
- de spécifier les exigences en vertu desquelles des composants principaux peuvent être séparés et appariés à d'autres composants principaux approuvés conformément aux Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique;
- d'effectuer des changements mineurs au texte.