Produits et services de l'OPIC
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Recherche par classe de Nice
Recherche par classe de Nice
Information pour cette option de recherche:
La classification de Nice constitue la norme internationale de classification des produits et des services utilisée aux fins de l’enregistrement des marques de commerce. Les classes 1 à 34 sont attribuées aux produits, et les classes 35 à 45 représentent les services. Le tableau suivant indique le regroupement des classes par industrie.
| Classes | Champ d'application |
|---|---|
| 1 à 5 | Produits de l'industrie chimique et des marchés connexes |
| 6 à 14 | Produits de métaux et de métaux précieux, machinerie, petits électroménagers et marchés connexes |
| 15 à 21 | Produits de papier, de caoutchouc, de plastique et de cuir; Items pour le ménage incluant des meubles et marchés connexes |
| 22 à 27 | Industries du textile |
| 28 | Jeux, jouets et articles de sport/td> |
| 29 à 31 | Produits alimentaires |
| 32 à 33 | Boissons |
| 34 | Tabac et produits connexes |
| 35 à 45 | Services répartis par genre d'entreprise |
Des renseignements additionnels sur la classification de Nice sont disponibles à la page relative auxintitulés de classe de Nice.
Choisissez un numéro de classe pour visualiser les termes préalablement approuvés au sein de la classe en question. Afin de choisir plusieurs classes, appuyez sur la touche CTRL de votre clavier tout en sélectionnant des numéros additionnels en utilisant votre souris.
Classification de Nice
Classer une liste
Classer une liste de termes
Information pour cette option de recherche:
La fonction Classifier la liste est fournie pour vous aider à grouper et classifier une liste de produits et de services existante selon la classification de Nice, aux fins du dépôt d'une demande de marque de commerce nouvelle ou révisée auprès de l'OPIC.
Cette fonction permettra l'exécution d'une recherche de votre liste de produits et services contre toutes les inscriptions figurant dans le Manuel, attribuer la classe selon la classification Nice correspondant aux termes apparaissant dans le Manuel, et fera le tri de votre liste selon la classification de Nice.
Il existe deux façons de présenter votre liste de termes à classifier :
(a) Copier-coller votre liste dans la zone de texte.
(b) Importer un fichier texte (.txt) en cliquant sur le bouton « Importer un fichier texte (.txt) ».
IMPORTANT : Le Manuel des produits et services se compose d'une liste représentative de produits et de services préalablement approuvés, et cette liste ne se veut pas exhaustive.
Afin d'optimiser les résultats obtenus pour les produits et les services trouvés dans le Manuel, votre liste de termes devra très probablement être réorganisée avant de la présenter à des fins de classification. La liste doit être formulée de façon à clairement indiquer la nature des produits ou des services, et à permettre la classification de chaque article. Pour obtenir un soutien additionnel quant à la façon de réorganiser votre liste, veuillez consulter la page d'aide de la section « Classifier une liste ».
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