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The Country Mouse and The City Mouse - Episodes 27-52
Droits d'auteur
Enregistrée
1999-09-07

Concession reliée :
Pour accéder à la concession d'intérêt, cliquer sur le numéro d'enregistrement qui suit le titre. 
CONFIRMATION OF SECURITY INTEREST
RELEASE AND TERMINATION OF SECURITY INTEREST IN INTELLECTUAL PROPERTY
NUNC PRO TUNC CONFIRMATION OF COPYRIGHT TRANSFER AND ASSIGNMENT
COPYRIGHT ASSIGNMENT
COPYRIGHT ASSIGNMENT
INTELLECTUAL PROPERTY SECURITY AGREEMENT
COPYRIGHT ASSIGNMENT


Titulaire :
France Animation S.A.
1055 René-Lévesque Blvd. E., 9th Floor Montreal
Québec H2L 4S5
Canada
Identique à l'adresse originale.
Mousecapades Productions Inc.
1055 René-Lévesque Blvd. E., 9th Floor Montreal
Québec H2L 4S5
Canada
Identique à l'adresse originale.

Auteur :
Mousecapades Productions Inc.
1055 René-Lévesque Blvd. E., 9th Floor Montreal
Québec H2L 4S5
Canada
Identique à l'adresse originale.



Dernière mise à jour :  2024-09-24
Date de modification :