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Les Histoires du Père Castor
Droits d'auteur
Enregistrée
1996-02-07
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CONFIRMATION OF SECURITY INTEREST
RELEASE AND TERMINATION OF SECURITY INTEREST IN INTELLECTUAL PROPERTY
NUNC PRO TUNC CONFIRMATION OF COPYRIGHT TRANSFER AND ASSIGNMENT
COPYRIGHT ASSIGNMENT
COPYRIGHT ASSIGNMENT
INTELLECTUAL PROPERTY SECURITY AGREEMENT
COPYRIGHT ASSIGNMENT

Parties intéressées :

Cinar Productions Inc. in trust for Jaffa Road (Nevada) XII Limited Partnership
1207 St. André Montréal
Québec H2L 3S8
Canada
Identique à l'adresse originale.
Cinar Productions Inc. in trust for Canal J
1207 St. André Montréal
Québec Canada
Identique à l'adresse originale.
Cinar Productions Inc. in trust for France 3
1207 St. André Montréal
Québec Canada
Identique à l'adresse originale.
Cinar Productions Inc. in trust for GMT Productions
1207 St. André Montréal
Québec Canada
Identique à l'adresse originale.
Cinar Productions Inc. in trust for Typhoon Productions
1207 St. André Montréal
Québec Canada
Identique à l'adresse originale.
Heenan Blaikie
1250 René-Lévesque Blvd W., Ste 2500 Montreal
Québec H3B 4Y1
Canada
1250 boul. René-Lévesque, Bureau 2500 Montréal Québec H3B 4Y1
Canada
Micheline Charest
1207 St. André Montréal
Québec H2L 3S8
Canada
Identique à l'adresse originale.
(Episodes 27-52)


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