Base de données sur les droits d'auteur canadiens

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web à été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fournit par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Les liens sur le texte permettent d'accéder au dossier d'aide. 

League of Super Evil - Episodes 40 to 52
Droits d'auteur
Enregistrée
2013-06-25
Pour accéder à la concession d'intérêt, cliquer sur le numéro d'enregistrement qui suit le titre. 
INTELLECTUAL PROPERTY SECURITY AGREEMENT

Parties intéressées :

League of Super Evil Productions III inc.
level 3 - 1256 East 6th Avenue Vancouver
Colombie-Britannique V5T 1E7
Canada
Identique à l'adresse originale.
Asaph Fipke
Identique à l'adresse originale.


Dernière mise à jour :