Base de données sur les droits d'auteur canadiens

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web à été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fournit par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Les liens sur le texte permettent d'accéder au dossier d'aide. 

Juniper Jungle - Episodes 1-13
Droits d'auteur
Enregistrée
2004-02-23
Pour accéder à la concession d'intérêt, cliquer sur le numéro d'enregistrement qui suit le titre. 
CONFIRMATION OF SECURITY INTEREST
INTELLECTUAL PROPERTY SECURITY AGREEMENT

Parties intéressées :

Cinar Corporation
1055 Rene-Levesque Blvd. East #800 Montreal
Québec H2L 4S5
Canada
Identique à l'adresse originale.
Limited FilmFair
Unit 8, Silver Road London
W12 75G
Royaume-Uni
Identique à l'adresse originale.


Dernière mise à jour :