Base de données sur les droits d'auteur canadiens
Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers
Une partie des informations de ce site Web à été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fournit par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
Les liens sur le texte permettent d'accéder au dossier d'aide.
Kate and Mim Mim
Droits d'auteur
1116671
Enregistrée
2014-10-23
Dramatique
2014-07-22
Fédération de Russie
Pour accéder à la concession d'intérêt, cliquer sur le numéro d'enregistrement qui suit le titre.
CONFIRMATION OF COPYRIGHT OWNERSHIP BY MERGER
INTELLECTUAL PROPERTY SECURITY AGREEMENT SUPPLEMENT
INTELLECTUAL PROPERTY SECURITY AGREEMENT SUPPLEMENT
Parties intéressées :
KMM Productions Inc.
3rd floor, 1256 East 6th Ave.
Vancouver
Colombie-Britannique V5T 1E7
Canada
Colombie-Britannique V5T 1E7
Canada
Identique à l'adresse originale.
Scott Stewart
5484 Mont Bre Crescent
Vancouver
Colombie-Britannique V7W 3B1
Canada
Colombie-Britannique V7W 3B1
Canada
Identique à l'adresse originale.
Julie Stewart
5484 Mont Bre Crescent
Vancouver
Colombie-Britannique V7W 3B1
Canada
Colombie-Britannique V7W 3B1
Canada
Identique à l'adresse originale.
- Dernière mise à jour :