Publications officielles

Formulaires

• Radiodiffusion
• Identités dans le service mobile maritime (ISMM) et identités maritimes (IM)
• Radiocom

Lignes directrices

• Lignes directrices concernant la production de rapports sur les mesures de transparence
  juin 2015
• Guide destiné aux autorités responsables du sol pour la rédaction des protocoles visant les emplacements de systèmes d’antennes
  août 2014
• Lignes directrices relatives à la mesure des champs radioélectriques de la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz (LD-01)
  2021-12-16
• Lignes directrices pour la protection du grand public, établies conformément au code de sécurité 6 (LD-02)
  octobre 2005
  Retirée — Consultez la CPC-2-0-20 — Champs de radiofréquences – Panneaux et contrôle de l’accès
  mars 2013
• Lignes directrices sur le respect de la condition relative à la recherche-développement pour les licences d'autorisation de radiocommunication (LD-03)
  avril 2007
• Lignes directrices concernant la charge des canaux (LD-04), février 2003
• LD-05 - Lignes directrices techniques provisoires à l'égard des systèmes à large bande en régions rurales éloignées fonctionnant dans la bande
  512-698  MHz (canaux de télévision 21 à 51)
  mars 2007
  Retirée — Consultez la CNR -196 et PNRH -300,512
  mars 2010
• Lignes directrices sur le respect des conditions de licence relatives au partage des pylônes d'antennes et des emplacements, ainsi que l'interdiction des emplacements exclusifs (LD-06)
  avril 2009
  Retirée en mars 2013
• Lignes directrices provisoires relatives au fontionnement du service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz (LD-07)
  janvier 2010
  Retirée en juillet 2014
• Lignes directrices pour la préparation de rapports de conformité sur l’exposition aux radiofréquences ( RF ) pour les systèmes d’antenne de radiocommunication et de radiodiffusion (LD-08)
  2023-02-23
• LD-09 — Lignes directrices concernant la filtration externe pour les systèmes radio mobiles terrestres
  Juin 2017
• LD-10 — Lignes directrices provisoires pour effectuer la délivrance de licence aux stations terriennes du service fixe par satellite, du service d’exploration de la Terre par satellite et du service de recherche spatiale, et ce, dans les bandes de fréquences de 26,5 à 28,35 GHz et de 37,5 à 40,0 GHz
  Avril 2021

Information

• Zones de service visant l'autorisation concurrentielle
• Avis sur la compatibilité électromagnétique ( ACEM )
• Brochures
• Incorporations par renvoi ( IPR )
• Circulaires d'information sur les radiocom ( CIR )
• Le brouillage : problèmes et solutions
• Bulletins techniques ( BT )
• Circulaires de la réglementation des télécom ( CRT )

Lois, Règlements et Accords

• Accords domestiques
• Accords internationaux
• Circulaires des lois et règlements (Y compris les IPR )
• Autres lois fédérales
• Accords et arrangements relatifs à la radiodiffusion de terre ( AART )
• Ententes et arrangements relatifs aux radiocom de terre ( EART )

Politiques

• Politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
• Cadre de la politique canadienne du spectre ( CPCS )
• Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences ( TCABF )
• Politique des systèmes radio ( PR )
• Politique d'utilisation du spectre ( PS )
• Bulletins consultatifs sur le spectre ( BCS )

Procédures

• Circulaires sur la radiodiffusion ( CR )
• Règles et procédures sur la radiodiffusion ( RPR )
• Circulaires des procédures concernant les clients ( CPC )
• Procédures à l'intention des organismes d'évaluation de la conformité
• Procédures sur les normes radioélectriques ( PNR )
• Procédures du Programme de raccordement de matériel terminal

Normes

• Normes techniques de matériel de radiodiffusion
• Listes des normes applicables au matériel radio (y compris les CNR)
• Normes de télévision numérique ( NTN )
• Normes sur le matériel brouilleur ( NMB )
• Plans normalisés de réseaux hertziens ( PNRH )
• Équipements terminaux - Liste de spécifications techniques ( SC -03)