Possibilités de nomination ministérielles – Terminées (Volets 1 et 2 de l’ICCR)

Nous savons que notre pays est plus fort et notre gouvernement plus efficace lorsque les décideurs reflètent la diversité du Canada. Le gouvernement du Canada suivra un processus de nomination qui sera transparent et axé sur le mérite, qui visera une représentation équitable des deux sexes et qui assurera la représentation adéquate des Autochtones et des membres de groupes minoritaires dans les postes de direction. Nous continuerons de rechercher des Canadiens^{Note 1} qui incarnent les valeurs qui nous sont chères : l'inclusion, l'honnêteté, la prudence financière et la générosité d'esprit. Ensemble, nous créerons un gouvernement aussi diversifié que le Canada.

Innovation, Sciences et Développement économique Canada travaille avec des Canadiens dans tous les domaines de l'économie et dans toutes les régions du pays pour améliorer les conditions en matière d'investissement, renforcer la performance du Canada quant à l'innovation et créer un marché juste, efficient et concurrentiel.

Le gouvernement du Canada sollicite actuellement des candidatures auprès de divers Canadiens talentueux provenant de partout au pays qui manifestent un intérêt pour les postes suivants :

Président et membres (postes à temps partiel)

Comité de sélection de l'Initiative de catalyse du capital de risque, Innovation, Sciences et Développement économique Canada

Le Plan pour l'innovation et les compétences du gouvernement du Canada vise notamment à améliorer le rendement des entreprises de technologie du pays. Le capital de risque (CR) constitue un élément crucial de l'économie canadienne parce qu'il fournit du financement qui permet à des entreprises innovatrices à fort potentiel de survivre et de prendre de l'expansion.

Le budget 2017 a annoncé que le gouvernement consacrait jusqu'à 400 millions de dollars pour la nouvelle Initiative de catalyse du capital de risque (ICCR) afin d'accroître l'accessibilité du capital de risque au Canada aux stades avancés. Avec les fonds obtenus du secteur privé, et selon les propositions reçues, cet investissement pourrait permettre d'injecter environ 1,5 milliard de dollars dans le marché canadien des capitaux d'innovation.

Grâce à l'ICCR, le gouvernement du Canada s'attend à capitaliser des intermédiaires pilotés par le secteur privé, avec la participation d'investisseurs commerciaux, institutionnels et autres, en créant un portefeuille équilibré de fonds de fonds traditionnels axés sur le rendement et d'autres modèles non considérés en vertu des fonds de fonds, qui visent les secteurs en émergence afin de renforcer l'écosystème du CR au Canada. Le comité de sélection devra étudier et évaluer des demandes en fonction des secteurs visés.

Le président et les membres du comité de sélection évalueront les propositions reçues et formuleront des recommandations au sous-ministre d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada au sujet des candidatures à retenir pour l'ICCR. L'engagement devrait durer de février à juin 2018.

Le site Web de l'Initiative de catalyse du capital de risque présente d'autres détails sur l'initiative.

Les candidats doivent transmettre un curriculum vitae et une lettre de présentation au sous-ministre d'ISDE à l'adresse suivante : capital@canada.ca. Veuillez noter que la date limite pour les Canadiens intéressés à appliquer a été prolongée jusqu'au 26 janvier 2018, à 16 h (HE).

Les candidatures au comité de sélection sont maintenant terminées.

Votre lettre d'accompagnement doit décrire comment vous répondez aux critères ci-dessous qui portent sur l'expérience, les connaissances et les qualités personnelles.

Langues officielles et diversité

Le gouvernement du Canada tiendra compte du bilinguisme et de la diversité dans l'évaluation des candidatures à ces postes. Nous vous encourageons donc à indiquer dans votre demande votre compréhension de la langue seconde et votre capacité de vous exprimer dans cette langue. La préférence pourra être accordée aux candidat(e)s qui appartiennent à l'un des groupes désignés suivants : femmes, Autochtones, personnes handicapées et membres d'un groupe de minorité visible.

Pour que votre candidature soit examinée en vue de l'un de ces postes, veuillez fournir des exemples de vos antécédents professionnels qui démontrent clairement de quelle façon vous répondez aux exigences suivantes dans votre demande :

Études et expérience

• Grade d'une université reconnue dans un domaine d'études pertinent ou combinaison acceptable d'études, de formation ou d'expérience liée au poste;
• Expérience en tant que membre d'un conseil d'administration d'un organisme public ou privé, ou à titre de cadre supérieur responsable devant les parties intéressées dans le secteur public ou privé;
• Vaste expérience à un niveau supérieur dans le domaine du capital de risque ou des capitaux privés, consistant à arrêter la stratégie, les politiques et les principes généraux d'activités de placement.

Connaissances, compétences et capacités

• Solide compréhension générale de l'écosystème du financement et de l'aide aux jeunes entreprises innovatrices au Canada;
• Solide compréhension de divers modèles et structures de financement, ainsi que des paramètres et des incitations nécessaires pour attirer à long terme des capitaux privés au Canada;
• Capacité de favoriser le débat et la discussion entre les membres du comité, de faciliter l'atteinte d'un consensus et de gérer les différends, au besoin;
• Capacité de nouer des relations de travail efficaces avec d'autres membres du comité et intervenants;
• Techniques supérieures de communication orale et écrite.

Outre les critères ci-dessus, les candidats à la présidence doivent posséder les qualités suivantes :

• Expérience de la présidence de comités ou de conseils dans le secteur privé;
• Qualités de chef de file, de décideur et d'agent de consensus.

Qualités personnelles

Veuillez inclure les coordonnées de trois références personnelles.

Si votre candidature est retenue aux fins de l'étape suivante du processus, nous communiquerons peut-être avec les personnes pouvant fournir des références pour vérifier comment vous avez satisfait aux exigences relatives à l'expérience et en quoi vous avez manifesté, dans votre poste actuel et les postes que vous avez occupés récemment, les qualités personnelles suivantes :

• Jugement solide, tact et discrétion
• Normes éthiques élevées
• Intégrité
• Techniques supérieures de relations interpersonnelles
• Adaptabilité, souplesse et impartialité

Facteurs d'admissibilité et conditions d'emploi
Il est important que vous confirmiez dans votre demande que vous pourrez respecter les exigences suivantes :

• L'engagement des membres devrait représenter approximativement 10 heures par mois, et peut-être jusqu'à 30 heures par mois durant la période initiale d'examen et d'évaluation de la demande.
• Vous devez consentir à voyager au Canada au besoin.
• Chaque membre se fera rembourser, conformément aux lignes directrices établies par la Directive sur les dépenses de voyage, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, des frais raisonnables de déplacement et de séjour engagés dans l'exercice de ses fonctions pour le Comité.
• Les membres aborderont et étudieront des documents confidentiels et de nature délicate et devront observer les politiques du gouvernement du Canada en matière de protection des renseignements personnels et de la vie privée.
• Il faut observer les lignes directrices sur les conflits d'intérêts et l'éthique et éviter tout conflit d'intérêts réel ou perçu.
• Une cote de sécurité de niveau « fiabilité » sera exigée.

Si vous êtes choisi comme membre du Comité de sélection, vous devrez signer et accepter l'entente de nomination qui suit, y compris les dispositions relatives aux conflits d'intérêts et à la protection des renseignements personnels.

Le présent avis n'est pas le seul moyen de recrutement.

Entente de nomination
Comité de sélection de l'Initiative de catalyse du capital de risque (ICCR)
Président et membres

ENTRE :

ET :

ATTENDU QUE

L'accès aux capitaux constitue un élément clé nécessaire pour concrétiser les idées innovatrices. Le capital de risque (CR) constitue un élément crucial de l'économie canadienne parce qu'il fournit du financement qui permet à des entreprises innovatrices à fort potentiel de survivre et de prendre de l'expansion.

Le budget 2017 a annoncé que le gouvernement consacrait jusqu'à 400 millions de dollars pour la nouvelle Initiative de catalyse du capital de risque afin d'accroître l'accessibilité du capital de risque au Canada aux stades avancés. Avec les fonds obtenus du secteur privé, et selon les propositions reçues, cet investissement pourrait permettre d'injecter environ 1,5 milliard de dollars dans le marché canadien des capitaux d'innovation.

Un comité de sélection (le Comité) constitué de six personnes maximum (les Membres) sera créé et chargé d'appuyer et de conseiller le sous-ministre (SM) d'Innovation, Sciences et Développement économique (ISDE) Canada au sujet de la sélection des candidats pour l'Initiative de catalyse du capital de risque (ICCR).

PAR CONSÉQUENT, en vertu des clauses restrictives et des obligations mutuelles figurant dans les présentes, les Parties conviennent de ce qui suit :

1.0 Exigence et objectif du projet

1.1 Le Comité devra formuler des commentaires et des conseils au sujet de la sélection des candidats. À cette fin, le Comité étudiera l'analyse préliminaire que le Secrétariat aura faite des propositions reçues et conseillera le SM au sujet des candidatures retenues (le Travail).

2.0 Portée du travail/des tâches

2.1 Le Comité produira, à l'intention du SM, un rapport écrit décrivant en détail les recommandations au sujet des candidatures retenues afin d'établir un portefeuille équilibré de fonds traditionnels et axés sur le rendement et d'autres modèles visant les secteurs en émergence pour renforcer et élargir l'écosystème du CR au Canada.

2.2 Le Comité se réunira au moins trois fois entre février 2018 et juin 2018, dont au moins une fois en personne. Il pourra tenir des téléconférences au besoin. Chaque membre du Comité devra participer à chaque réunion et téléconférence. Les remplacements ne sont pas permis. Les membres peuvent, dans des circonstances exceptionnelles, fournir des renseignements par écrit s'ils ne sont pas disponibles au moment de la réunion ou de la téléconférence.

2.3 Une simple majorité des membres constituera un quorum. Les membres du Comité doivent viser le consensus dans leurs décisions et recommandations. S'il est impossible de dégager un consensus, une décision à la majorité simple est acceptable. Les membres dissidents peuvent, s'ils le souhaitent, joindre au rapport une discussion à cet égard.

3.0 Résultats attendus et calendrier

3.1 L'évaluation des demandes doit commencer en février 2018 et s'étendre sur la période d'été 2018. Un rapport écrit des recommandations doit être soumis dans un délai raisonnable convenu d'avance entre le Comité et le Secrétariat.

4.0 Voyage/Rémunération

4.1 Le ou la titulaire pourrait être appelé(e) à voyager.

4.2 Tous les voyages doivent être préautorisés par le chargé de projet et être conformes à l'article 7 des Autorisations spéciales de voyager du Conseil du Trésor ainsi qu'aux annexes B, C et D de la Directive sur les voyages du Conseil national mixte (modifiée de temps à autre).

• La Directive sur les voyages du Conseil national mixte figure à l’adresse suivante : http://www.njc-cnm.gc.ca/directive/d10/fr.
• Les autorisations spéciales de voyager du Conseil du Trésor figurent à l’adresse suivante : https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/deplacements-reinstallation/autorisations-speciales-voyager.html

4.3 ISDE consent à rembourser les frais de déplacement et les dépenses connexes raisonnables engagés dans l'exécution de la présente entente selon les Modalités de paiement ci-dessous.

5.0 Soutien au Comité

5.1 Un secrétariat composé d'employés d'ISDE et de la Banque de développement du Canada assurera les fonctions suivantes :

• aide à la recherche et à l'enquête liées au travail d'analyse et de formulation de recommandations du Comité;
• préparation, traduction et révision de documents;
• coordination des réunions, notamment l'hébergement, la location de salles de conférence et la logistique;
• rédaction des résumés des réunions et des appels.

6.0 Langues officielles

6.1 Le travail peut être effectué en français ou en anglais.

7.0 Propriété intellectuelle

7.1 Les droits de propriété intellectuelle de tout document produit par le Comité seront immédiatement, dès leur création, dévolus au gouvernement du Canada et en demeureront sa propriété.

8.0 Confidentialité et conflit d'intérêts

8.1 Les membres sont tenus de respecter les dispositions en matière de conflit d'intérêts et de confidentialité stipulées à l'annexe A de la présente entente.

9.0 Chargé de projet

9.1 Le chargé de projet est responsable de la planification et de la surveillance du Comité ainsi que du rapport de ce dernier.

9.2 Le chargé de projet pour cette entente est : la Direction générale de la petite entreprise et du tourisme, ISDE

10.0 Modalités de paiement

10.1 ISDE consent à verser 1 $ au membre pour tout service rendu au Comité, ainsi qu'une somme ne pouvant excéder 24 500,00 $ taxes incluses pour tous frais de déplacement raisonnables engagés dans l'exécution du travail sur présentation d'une facture détaillée et des reçus originaux (aucun reçu n'est requis pour les montants précisés aux annexes B, C et D de la Directive sur les voyages du Conseil national mixte).

10.2 Les montants précisés aux annexes B, C et D de la Directive sur les voyages du Conseil national mixte représentent seulement le montant maximal exigible et non l'affectation réelle accordée au membre pour les frais autorisés de déplacement et de séjour.

10.3 Il faut soumettre une (des) facture(s) détaillée(s) et les reçus originaux.

10.4 En vertu de cette entente, aucun membre, ni aucun de ses employés, n'est engagé en qualité d'employé, de fonctionnaire ou d'agent de Sa Majesté. Le cas échéant, les membres sont entièrement responsables de tous les paiements et/ou de toutes les déductions devant être effectués, y compris les paiements et déductions qui doivent être effectués au titre du Régime de pensions du Canada, du Régime de rentes du Québec, de l'assurance-emploi, des indemnisations relatives aux accidents du travail ou de l'impôt sur le revenu.

11.0 Lois applicables et références au sexe

11.1 La présente entente doit être interprétée et régie selon les lois en vigueur dans la province de l'Ontario.

EN FOI DE QUOI, la présente entente est dûment signée par le membre et un représentant autorisé du Canada.

Fait en deux exemplaires et en vigueur ce ^e jour de , 2018.

Pour sa Majesté la Reine du Chef du Canada :

(Signature)
Sous-ministre,
Ministère de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique

MEMBRE :

ANNEXE A

Dispositions en matière de conflit d'intérêts et de confidentialité
Comité de sélection de l'Initiative de catalyse du capital de risque (ICCR)

1. Contexte

1.1 Le sous-ministre a constitué le Comité de sélection de l'Initiative de catalyse du capital de risque (ICCR) (Comité) formé de représentants qui lui donneront des conseils éclairés.

1.2 Le « membre » veut être membre du Comité.

1.3 Il est important que les conseils que le membre fournit au sous-ministre ne soient pas entachés par un parti pris réel ou potentiel et soient exempts de tout conflit d'intérêts réel ou apparent; et le sous-ministre peut considérer que l'ensemble des délibérations et des recommandations du Comité ainsi que les documents que ses membres étudient ou produisent sont confidentiels.

2. Conflit d'intérêts

2.1 Le membre reconnaît l'importance d'offrir des conseils et des recommandations indépendants, spécialisés, formulés de bonne foi. Il met à la disposition du sous-ministre ou du ou des agents désignés par lui la totalité des recherches et des analyses qu'il a recueillies en vue de donner des conseils au sous-ministre.

2.2 Le membre doit divulguer au sous-ministre tout conseil qui, s'il était adopté et exécuté par ISDE, lui apporterait un gain financier sur le plan personnel ou professionnel ou en apporterait un à un membre de sa famille immédiate ou encore à tout organisme auquel il est affilié.

2.3 Advenant que le membre siège aussi à un autre conseil consultatif, il convient de ne divulguer aux membres de cet autre conseil aucune information, documentation ou délibération, ni aucun dossier ou conseil obtenus, mis au point ou donnés par les membres dudit comité ou à ceux-ci, sauf si le sous-ministre ou un agent qu'il a désigné l'autorise par écrit à le faire.

2.4 Le membre signale sans délai au sous-ministre toute situation dans laquelle il perçoit un conflit ou un parti pris découlant du rôle qu'il joue au sein du Comité, ainsi que tout intérêt ou toute activité externe, y compris une affiliation à un autre organisme ou sa participation à un autre conseil consultatif. Si le sous-ministre ou un agent qu'il a désigné conclut à l'existence d'un conflit d'intérêts réel, perçu ou apparent en raison du rôle que joue le membre au sein du Comité, ainsi que de tout intérêt ou toute activité externe, y compris sa participation à un autre conseil consultatif, il peut exiger de lui qu'il s'abstienne de prendre part aux discussions connexes ou à la formulation d'une recommandation connexe, ou encore, à son entière discrétion, mettre fin à son mandat au sein du Comité.

 2.5 Advenant que le membre soit déjà assujetti au Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique, au Code de valeurs et d'éthique qui s'applique à un ministère fédéral, à la Loi sur les conflits d'intérêts ou à toute autre politique fédérale régissant les conflits d'intérêts, il reconnaît qu'il demeure lié par ces dispositions et qu'il se conformera à leurs exigences dans le cadre de l'exercice de ses fonctions selon les modalités du présent accord.

3.  Confidentialité

3.1 Le membre convient de traiter tous les renseignements que le sous-ministre ou ISDE lui communiquera en sa qualité de membre du Comité comme confidentiels et assujettis à la Loi sur l'accès à l'information, à la Loi sur la protection de l'information ainsi qu'à la Politique sur la sécurité du gouvernement.

3.2 Le membre convient de ne divulguer à qui que ce soit, sauf à un autre membre du Comité agissant dans le cadre de son mandat, au sous-ministre ou à un agent d'ISDE (y compris son coordonnateur de l'accès à l'information), tout renseignement ou tout document ayant fait l'objet de discussions ou fourni par ISDE ou par toute autre personne, pour ou durant les réunions, les discussions ou les délibérations du Comité sans l'autorisation du sous-ministre ou d'un représentant qu'il a désigné, sauf dans la mesure où ce renseignement ou ce document appartient manifestement au domaine public.

3.3 Le membre n'est pas autorisé à utiliser les renseignements ou les documents qui lui sont communiqués ou fournis en sa qualité de membre du Comité à une fin autre que celles liées à son mandat de membre, sauf dans la mesure où ils appartiennent manifestement au domaine public.

3.4 Le membre convient de remettre au sous-ministre, à la fin de son mandat, tous les renseignements qui lui auront été communiqués en sa qualité de membre du Comité.

3.5 Ces dispositions concernant la confidentialité sont assujetties à la loi canadienne et à toute ordonnance du tribunal valide.

4.0 Maintien des obligations

4.1 Les obligations prévues dans la présente section subsisteront à l'expiration de la présente entente de nomination.